Conseil Municipal du 8 décembre

04/12/2015

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie d'Argentat, le mardi 8 décembre 2015, à 20 heures, salle du Conseil Municipal.
Ordre du jour :
– Compte-rendu des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
– Adoption de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP)
– Adoption du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
– Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
– Délibération de principe sur la construction d'un "pôle sécurité" à Argentat
– Délibération de principe sur l'acquisition de parcelles à la Levade
– Convention de prestations de services et de refacturation des charges de fonctionnement de l'hébergement hivernal à intervenir entre la commune d'Argentat et le Centre Communal d'Action Sociale d'Argentat
– Indemnité annuelle accordée par la commune d'Argentat à un agent des services déconcentrés de l'Etat – année 2015
– Modification du tableau des emplois au 1er février 2016
– Subvention d'équilibre au budget annexe du cinéma
– Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne
– Adoption des tarifs du restaurant scolaire
– Adoption des tarifs pour occupation du domaine public
– Adoption des tarifs de location des salles communales
– Adoption des tarifs du cimetière
– Adoption des tarifs du camping
– Adoption des tarifs du centre aquarécréatif
– Adoption de la participation au financement de l'Assainissement Collectif (PAC)
– Adoption des frais de scolarité
– Attribution d'une subvention
– Dénomination et mise à jour de noms de voies