Conseil Municipal du 8 septembre 2015

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le mardi 8 septembre à 20 heures :
Ordre du jour :
- Compte-rendu des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
- Adoption du Projet Educatif Territorial (PEDT)
- Demande de financement auprès de la CAF de la Corrèze - Rythmes scolaires
- Convention de partenariat avec le FCA relative à la mise en place des TAP
- Engagement de la procédure de modification simplifiée du PLU – Définition des modalités de mise à disposition au public
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental – Voirie 2015
- Avenant au marché “Travaux d'aménagement du giratoire d'Egletons et du Boulevard du 11 novembre - lot n°1 : voirie et réseaux divers”
- Acquisition de la parcelle cadastrée section AD n° 205
- Signature d'une convention de prestations de service avec la CCPA
- Modification du tableau des emplois
- Aménagement des avenues Henri IV et du jardin public – Modification de l'AP/CP – Reventilation des Crédits de Paiements
- Attribution de subventions
- Participation communale à l'ACAFPA
- Adoption du coefficient multiplicateur de la TLCFE
- Admissions en non-valeur
- Décision modificative n° 1 – Budget SPANC