Espace Téléchargement

Documents téléchargeables nécessaires à vos démarches administratives.

 

Imprimé pour demande de diffusion sur panneau électronique Cliquez ICI
Demande de permission de voirie Cliquez ICI
Demande de matériel Cliquez ICI
Demande d'installation de banderole Cliquez ICI
Demande de pose d'affiches Cliquez ICI
Lieux de pose des affiches Cliquez ICI
Règlement des Foires et Marchés Cliquez ICI
Guide des nouveaux arrivants

Disponible également en mairie.

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Dossier pour demande de subvention Cliquez ICI
Convention pour utilisation ponctuelle des salles municipales Cliquez ICI
Convention d'utilisation régulière des salles municipales Cliquez ICI
Annexe à la convention d'utilisation régulière des salles municipales Cliquez ICI
Règlement intérieur de la salle socio-culturelle Cliquez ICI
Règlement intérieur autres salles municipales Cliquez ICI
Procédure de réservation de salle Cliquez ICI
Formulaire de réservation de salle Cliquez ICI
Formulaire de demande de débit de boissons temporaire Cliquez ICI
Tarifs de location des salles communales Cliquez ICI
Capacité d'accueil des salles et matériel présent Cliquez ICI
Annexe à la convention d'utilisation ponctuelle des salles municipales Cliquez ICI
Occupation régulière des salles Cliquez ICI